Commit 8dc77617 authored by Pierre-Elliott Bécue's avatar Pierre-Elliott Bécue

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\institut{identite.crans}
\begin{document}
\begin{letter}{M. Prénom \textsc{Nom} \\
Fonction}
\date{le ??/??/????}
\conc{Sujet de l'insulte}
\opening{Monsieur,}
Corps de l'insulte
\closing{Je vous prie de croire, monsieur, en l'assurance de ma considération,}
\end{letter}
\end{document}
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\begin{document}
\begin{letter}
{ Sous-Préfecture --- L'Haÿ les Roses \\
2, avenue Larroumès \\
94240 L'HAY LES ROSES }
\address{
Cachan Réseau @ Normal'Sup --- CRANS \\
ENS Cachan \\
61, avenue du Président Wilson \\
94230 CACHAN }
\notelephone
\nofax
\email{ca\at{}crans.org}
\lieu{Cachan}
\signature{
%La Trésorière sortante\\Aurore Quelennec\\\vspace{1.5cm}
Le Trésorier entrant\\Vincent Guiraud }
\secondsignature{
Le Président sortant\\Gaétan Lerisson\\\vspace{1.5cm}
La Présidente entrante\\Ariane Soret }
\thirdsignature{
%Le Secrétaire sortant\\Raphaël Cauderlier\\\vspace{1.5cm}
Le Secrétaire entrant\\Raphaël-David Lasseri}
\makeatletter%
\def\fromlieu@let@hpos{96}%
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\makeatother%
\conc{Déclaration du changement du Conseil d'Administration
et des statuts de l'association CRANS (réf: 4135)}
\opening{Monsieur le Sous-Préfet,}
Nous avons l'honneur de vous faire connaître, conformément aux
dispositions de l'article 5 de la loi du $1^\textrm{er}$ juillet
1901 et de l'article 3 de son décret d'application du 16 août 1901,
que s'est tenue une Assemblée Générale le 28
février 2013 avec comme ordre du jour la nomination d'un nouveau
Conseil d'Administration.
L'association dite \textbf{Cachan Réseau @ Normal'Sup},
dont le siège est situé à Cachan (94), et qui a été déclarée le 8
janvier 1998, voit désormais son conseil d'Administration constitué des
membres suivants :
\begin{itemize}
\item Ariane \textsc{Soret}, de nationalité française,
née le 26 octobre 1991 à Paris (75),
domiciliée à Cachan (94), président ;
\item Vincent \textsc{Guiraud}, de nationalité française,
né le 02 octobre 1991 à Saint-Jean (31),
domicilié à Cachan (94), trésorier ;
\item Raphaël-David \textsc{Lasseri}, de nationalité française,
né le 28 mai 1986 à Paris (75),
domicilié à Cachan (94), secrétaire ;
\end{itemize}
Nous vous demandons de bien vouloir nous délivrer le récépissé de la
présente déclaration.
\closing{Veuillez agréer, Monsieur le Sous-Préfet, l'expression de nos
sentiments distingués.}
\end{letter}
\end{document}
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\bibliographystyle{plain}
\setlength{\hoffset}{0pt} % Décalage de la zone de travail globale horizontalement
\setlength{\oddsidemargin}{-15pt} % Marge gauche sur pages impaires
\setlength{\evensidemargin}{-15pt} % Marge gauche sur pages paires
\setlength{\marginparwidth}{0pt} % Largeur de note dans la marge
\setlength{\textwidth}{475pt} % Largeur de la zone de texte
\setlength{\topmargin}{-50pt} % Marge entre le front haut de la page et le titre
\setlength{\headheight}{50pt} % Haut de page
\setlength{\headsep}{0pt} % Entre le haut de page et le texte
\setlength{\footskip}{50pt} % Bas de page + séparation
\setlength{\leftmargin}{15pt} % Marge à gauche
\setlength{\textheight}{700pt} % Hauteur de la zone de texte
\setlength{\headsep}{0pt} % Distance entre l'en-tête et le corps du texte
\newcommand{\thm}[2]{\textbf{#1} -- \textit{#2} \medskip}
\lhead{\includegraphics{logo.png}}
\chead{\large{\textsc{Association Internet Champêtre} \vspace{10pt}}}
%\rhead{\includegraphics[scale=0.3]{logo.jpg}}
\lfoot{\tiny{Cachan Réseaux À Normale Sup'}}
%\rfoot{\tiny{Chez M. Lesesvre -- 4 allée des Mésanges -- 92290 Châtenay-Malabry, France -- \texttt{www.gics.fr}}}
\renewcommand{\headrulewidth}{0pt}
\renewcommand{\footrulewidth}{0.2pt}
\title{Statuts de l'association}
\author{}
\date{}
\newcommand{\modif}[1]{\textcolor{red}{#1}}
\begin{document}
\maketitle
\thispagestyle{fancy}
\pagestyle{plain}
%CONSTANTES
\newcommand{\EXCOND}{\emph{1\up{er} septembre}}
\newcommand{\EXCONF}{\emph{31 août}}
\newcommand{\TOL}{\emph{30 septembre}}
\newcommand{\EXLEGD}{\emph{1\up{er} janvier}}
\newcommand{\EXLEGF}{\emph{31 décembre}}
%FIN CONSTANTES
\newcounter{articles}
\setcounter{articles}{1}
\newcommand{\arnum}{\addtocounter{articles}{1} \thearticles} %à utiliser pour éviter des erreurs dans la numérotation des articles
\newcounter{titres}
\renewcommand{\thetitres}{\Roman{titres}}
\newcommand{\tinum}{\addtocounter{titres}{1} \thetitres} %à utiliser pour éviter des erreurs dans la numérotation des titres.
\textbf{Article premier - Nom de l'association}
\medskip
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination : Internet Champêtre.
\medskip
\textbf{Article 2 - Siège social}
\medskip
Le siège social est situé :
\medskip
\textbf{Article 3 - But de l'association}
\medskip
Cette association a pour but : \\
- de représenter les associations étudiantes dont l'activité est la gestion d'un réseau et dont les membres sont élèves d'une école concernée par le projet Paris-Saclay \\
- de promouvoir et défendre l'activité de ces associations et de les aider à prolonger leur activité dans le cadre du projet Paris-Saclay \\
- de favoriser l'émergence de fournisseurs d'accès associatifs gérés par les étudiants \\
- d'assister toute association souhaitant devenir membre et ayant les caractéristiques citées au point 1 \\
\medskip
\textbf{Article 4 - Composition}
\medskip
L'association est composée de membres individuels, de représentants et de correspondants.
\medskip
Sont membres individuels les personnes physiques ayant demandé à adhérer à l'association, conformément à la procédure d'adhésion.
\medskip
Les représentants sont les porte-parole des associations étudiantes concernées par le projet Saclay et souhaitant bénéficier des acquis de l'association Internet Champêtre.
Les représentants acquièrent leur statut sur décision du Conseil d'Administration.
\medskip
Les correspondants sont les entités ou personnes physiques ou morale, n'ayant pas forcément vocation à adhérer à l'association mais souhaitant établir une relation de collaboration en vue d'aider l'associatio à atteindre ses objectifs.
\textbf{Article 5 - Admission, radiation}
\medskip
\textbf{Article 6 - Dissolution}
\medskip
\medskip
\textbf{Article 7 - Assemblée Générale}
\medskip
\medskip
\textbf{Article 8 - Conseil d'administration}
\medskip
Instance décisionnelle de l'association. Elu à la majorité des voix par les adhérents. Le CA désigne un bureau, comportant obligatoirement un président, un secrétaire et un trésorier.
\medskip
\textbf{Article 9 - Ressources}
\medskip
\medskip
\textbf{Article 10 - Durée}
\medskip
\medskip
\textbf{Article 11 - Règlement intérieur}
\medskip
\medskip
\textbf{Article 12 - Modification des statuts}
\medskip
\end{document}
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