\title{\rule{\textwidth}{0.4pt}\\\vspace{\baselineskip}Amicale des Élèves de l’École normale supérieure de Cachan}
\author{Règlement intérieur}
\date{Adopté par l’assemblée générale du 5 mars 2017\\\vspace{\baselineskip}\rule{\textwidth}{0.4pt}}
\date{Adopté par l’assemblée générale du 21 février 2018\\\vspace{\baselineskip}\rule{\textwidth}{0.4pt}}
\begin{document}
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\section{Conditions d’admission}
L’article 7.2.1 des statuts de l’association fixe les principales conditions d’admission. Elle est également conditionnée au remplissage du formulaire d’inscription.Le paiement de la cotisation permet d’accéder exclusivement aux activités des clubs BDE mais ne permettent pas l’accès à la Kfet ou autres services proposés par le BDE. Les adhérents qui souhaitent y accéder doivent s’acquitter d’une participation supplémentaire.
L’article 7.2.1 des statuts de l’association fixe les principales conditions d’admission. Celle-ci est également conditionnée au remplissage du formulaire d’inscription ainsi qu’au règlement de la cotisation adaptée.
\section{Période d’adhésion}
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\subsection{Modalités}
Le bureau fixe en fin d’année universitaire N, le montant de la cotisation annuelle et celui de la participation supplémentaire pour l’accès à la Kfet, pour l’année N+1. L’inscription au week-end d’intégration organisé durant l’année vaut pour cotisation et donne accès à la Kfet.
Le bureau fixe, en fin d’année universitaire N, le montant des cotisations annuelles pour l’année N+1. L’inscription au week-end d’intégration organisé durant l’année vaut pour cotisation pour adhérant kfet. Il doit définir au même moment par le présent règlement des cotisations inférieures pour des adhésions en cours d’année. L’adhésion à l’association s’accompagne de la création d’une ardoise électronique individuelle désigné dans ce document par « la note ».
Il doit définir au même moment par le présent règlement des cotisations inférieures pour des adhésions en cours d’année.
\subsection{Montant}
L’adhésion à l’association s’accompagne, pour les adhérents ayant accès à la Kfet, de la création d’une ardoise électronique individuelle désigné dans ce document par « la note ».
Au titre de la période d’adhésion en cours, le montant de la cotisation est fixé à quarante euros (40 \euro) du 1\ier août au 1\ier mars exclu. A partir du 1\ier mars, le montant est fixé à quinze euros (15 \euro).
\subsection{Montant}
Pour les membres club, ce montant est fixé à cinq euros (5 \euro) toute l’année. Un membre club peut acquérir les pleins droits d’adhérent, selon les dispositions de l’article 1.1, en réglant la différence entre ces montants. Le passage d’adhérent à membre club n’est en revanche pas possible pour l’année universitaire en cours.
\section{Droits des membres clubs.}
Au titre de la période d’adhésion en cours, le montant de la cotisation est fixé à quatre euros (4 \euro).Pour accéder à la Kfet, les adhérents doivent s’acquitter d’un montant supplémentaire de trente-six euros (36 \euro) du 1\ier aout au 1\ier mars exclu. A partir du 1\ier mars, ce montant supplémentaire est fixé à onze euros (11 \euro).
En temps qu’adhérents bénéficiant d’un statut particulier, les membres clubs ne possèdent pas les mêmes droits. En outre, ils peuvent participer aux activités des clubs mais ne peuvent en aucun cas participer aux activités du BdE, ni accéder à ses services. Ces derniers comprennent, sans s’y limiter :
\begin{itemize}
\item L’accès à la Kfet et aux activités qui y sont dispensées;
\item Une ardoise électronique individuelle (la note);
\item Le Week-end d’Intégration;
\item Les Pots;
\item L’accès à la Kokarde;
\end{itemize}
\chapter{Fonctionnement de l’association}
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La création des clubs est soumise au dépôt d’un formulaire de création auprès du secrétariat du BDE. Il doit :
\begin{itemize}
\item faire mention du nom et de l’objet du club ;
\item renseigner le bureau du club, constitué d’au moins deux (2) personnes physiques différentes qui peuvent être réparties dans différents postes tels que président, trésorier et secrétaire ;
\item être cosigné par les membres du bureau du futur club.
\item faire mention du nom et de l’objet du club;
\item renseigner le bureau du club, constitué d’au moins deux (2) personnes physiques différentes qui peuvent être réparties dans différents postes tels que président, trésorier et secrétaire;
\item être co-signé par les membres du bureau du futur club. Il vaut également pour signature du présent règlement intérieur du BDE.
\item signer la charte des clubs du BdE.
\item s’accompagner d’une adresse mail pour contacter le bureau du club.
\end{itemize}
Il vaut également pour signature du présent règlement intérieur du BDE.
Le bureau statue sur les demandes de création de club. Le président du BDE acte la création du club en signant le formulaire de création.
\section{Ouverture aux adhérents du BDE}
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\subsection{Services}
Conformément à la législation en vigueur, le BDE dispose d’un débit de boissons de groupe III et de nourriture qui ne peuvent bénéficier qu’à ses seuls adhérents cotisants. Le débit d’alcool est ouvert entre 18h et minuit du lundi au vendredi et de 14h à minuit du samedi au dimanche ainsi qu’en période de vacances. Seuls les adhérents possédant un compte note dont le solde est positif, le jour de leur consommation, sont autorisés à consommer des boissons alcoolisées.
Conformément à la législation en vigueur, le BDE dispose d’un débit de boissons de groupe III et de nourriture qui ne peuvent bénéficier qu’à ses seuls adhérents ayant accès à la Kfet. Le débit d’alcool est ouvert entre 18h et minuit du lundi au vendredi et de 14h à minuit du samedi au dimanche ainsi qu’en période de vacances. Seuls les adhérents possédant un compte note dont le solde est positif, le jour de leur consommation, sont autorisés à consommer des boissons alcoolisées.
\subsection{Pots}
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\nopagebreak
Les présents statuts annulent et remplacent toute disposition statutaire antérieure.
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\begin{flushright}Fait à Cachan le 5 mars 2017\end{flushright}
\begin{flushright}Fait à Cachan le 21 février 2018\end{flushright}
